Annualisation du malus
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Annualisation du malus
La Tribune vient de sortir un papier expliquant que les véhicules émettant plus de 250g de C02 au kilomètre annualisé à partir de 2009 (non rétroactif pour les véhicules vendus en 2008). Les seuils seraient également abaissés.
L'info n'est pour le moment pas validée par le ministère... Mais pas invalidée non plus.
Donc si vous voulez acheter un Range, Disco, Freelander essence ou Def neuf, il faut le faire avant la fin de l'année...
L'info n'est pour le moment pas validée par le ministère... Mais pas invalidée non plus.
Donc si vous voulez acheter un Range, Disco, Freelander essence ou Def neuf, il faut le faire avant la fin de l'année...
All you need is Duct Tape and WD-40. If something moves and shouldn't: duct tape. If it doesn't move and should: use the WD-40.
- jean-yves 26
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Re: Annualisation du malus
merci de l'info,Klug a écrit :La Tribune vient de sortir un papier expliquant que les véhicules émettant plus de 250g de C02 au kilomètre annualisé à partir de 2009 (non rétroactif pour les véhicules vendus en 2008). Les seuils seraient également abaissés.
L'info n'est pour le moment pas validée par le ministère... Mais pas invalidée non plus.
Donc si vous voulez acheter un Range, Disco, Freelander essence ou Def neuf, il faut le faire avant la fin de l'année...
le top du top étant quand même de l'avoir fait avant fin 2007
jean-yves 26
- The Pater
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Re: Annualisation du malus
Cela a été annoncé en juin 2008.
De plus, il faut préciser que le malus annuel ne sera surement qu'une fraction (10% ?) du malus payé lors de l'achat du neuf.
A+
De plus, il faut préciser que le malus annuel ne sera surement qu'une fraction (10% ?) du malus payé lors de l'achat du neuf.
A+
Ingénieur :
Personne faisant un travail divinatoire de précision basé sur des informations peu fiables données par des personnes peu qualifiées, voire ignorantes.
=>, magicien, devin, sorcier
Personne faisant un travail divinatoire de précision basé sur des informations peu fiables données par des personnes peu qualifiées, voire ignorantes.
=>, magicien, devin, sorcier
Re: Annualisation du malus
Bien vu, mes confuses.The Pater a écrit :De plus, il faut préciser que le malus annuel ne sera surement qu'une fraction (10% ?) du malus payé lors de l'achat du neuf.
J'ai été enduit d'horreur via un autre forum, /me mérite des baffes.
Deux liens (parmis d'autres) sur le sujet (l'article d'origine de la Tribune étant inaccessible sans abonnement) et qui parlent de 10% :
http://www.ladepeche.fr/article/2008/09 ... otaxe.html
http://www.ccfa.fr/spip.php?article75972&maj=oui
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- jean-yves 26
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Re: Annualisation du malus
Bien évidement ces 10% n'étant pas confirmé par les autorités, peuvent se transformer en 11 ou 12 ou 20% dans les mois ou années à venir..
donc y compris sur les véhicules d'occasions vendu après le 01/01/2009, qui eux seront soumis à l'éco malus avec une décote de 10% par année, et soumis à la vignette intégrale de 10% de l'éco malus initial
sans compter l'éco malus sur les pneus à forte adhérence....(qui vise évidement les grandes tailles)
que du bonheur quoi ...
donc y compris sur les véhicules d'occasions vendu après le 01/01/2009, qui eux seront soumis à l'éco malus avec une décote de 10% par année, et soumis à la vignette intégrale de 10% de l'éco malus initial
sans compter l'éco malus sur les pneus à forte adhérence....(qui vise évidement les grandes tailles)
que du bonheur quoi ...
jean-yves 26
Re: Annualisation du malus
Vi c'est prévu effectivement, et comme normalement les lois ne sont pas rétroactives , faut se grouiller
apprenti mécano.
Re: Annualisation du malus
Le jour où les Mud seront des pneus à forte adhérence faut venir le dire à mon def quand il freinejean-yves 26 a écrit : sans compter l'éco malus sur les pneus à forte adhérence....(qui vise évidement les grandes tailles)
Quoiqu'on verra peut être des Cayennes and Co en Guyane, Mud Max ou en Rancho, pour le trottoir de la boulangerie, ça serait top
Modifié en dernier par bisnouk le 04/09/2008 9:02, modifié 1 fois.
L'instrumentation, c'était aussi :
- jean-yves 26
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Re: Annualisation du malus
tien justement il y a quelqu'un qui connait les critères retenus pour appliquer cette taxe ?bisnouk a écrit : Le jour où les Mud seront des pneus à forte adhérence faut venir le dire à mon def quand il freine
Quoiqu'on verra peut être des Cayennes and Co en Guyane, Mud Max ou en Rancho, pour le trotoir de la boulangerie, ça serait top
jean-yves 26
Re: Annualisation du malus
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- JMP
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Re: Annualisation du malus
Bonjour,Klug a écrit :Ca y est, c'est fait.
http://www.google.com/hostednews/afp/ar ... wCJhyMm0Vg
Reste à voir :
- Quels sont les véhicules concernés dans le sens "immatriculés depuis le xx/xx/xxxx"
- Si les utilitaires sont concernés cette fois ci (et les camping cars ...)
@ Suivre ...
Jean Marc
- jean-yves 26
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Re: Annualisation du malus
bonjour,JMP a écrit :Bonjour,Klug a écrit :Ca y est, c'est fait.
http://www.google.com/hostednews/afp/ar ... wCJhyMm0Vg
Reste à voir :
- Quels sont les véhicules concernés dans le sens "immatriculés depuis le xx/xx/xxxx"
- Si les utilitaires sont concernés cette fois ci (et les camping cars ...)
@ Suivre ...
il avait toujours été dit que c'était à partir de la date de première mise en circulation et/ou à la date de la première immatriculation soumise à la taxe..soit 1er janvier 2008.
maintenant faut s'attendre à tout avec nos polititiens, mais j'ai rarement vu un loi rétroactive, ça serait une première, et pas impossible en même temps
quid du camping car, je n'en sais rien..
concernant les utilitaires, je viens de passer commande d'un pour janvier 2009, d'après le concessionnaire ce n'est toujours pas à l'ordre du jour...ils n'ont aucune information officielle sur le sujet
jean-yves 26
Re: Annualisation du malus
salut
Comme vous je viens de prendre connaissance du message AFP.
Aussi sauf une mauvaise lecture de ma part , je ne vois que le taux de CO2 à partir duquel taxe sera perçue, comme de ce qui existe déja aujourd'hui pour les véhicules neufs MAIS Rien quand aux véhicules déja en circulation............c'est à dire les nôtres actuels.
Aux informations (radio) j'avais cru comprendre que tous les véhicules en circulation ayant un taux de CO2 de........paieraient.................ce qui me laissait penser aux véhicules déja immatriculés fussent ils de vieux modéles.
Pour conclure attendons de plus amples précisions que des informations journalistiques de première information.
@+
Je compléte avec un écrit pris sur " télégramme.com"
Les contours du malus annualisé pour les voitures les plus polluantes se précisent, suscitant les critiques d ' une partie des milieux automobiles. Un malus complémentaire annuel et « limité dans son montant » sera appliqué à partir du 1 e r janvier 2009 sur les véhicules neufs les plus polluants, ceux dont les émissions de CO2 sont supérieures à 250 grammes de CO2 par kilomètre : le ministère de l'Ecologie a confirmé hier les déclarations de Jean-Louis Borloo tenues dans Le Parisien.
Comme vous je viens de prendre connaissance du message AFP.
Aussi sauf une mauvaise lecture de ma part , je ne vois que le taux de CO2 à partir duquel taxe sera perçue, comme de ce qui existe déja aujourd'hui pour les véhicules neufs MAIS Rien quand aux véhicules déja en circulation............c'est à dire les nôtres actuels.
Aux informations (radio) j'avais cru comprendre que tous les véhicules en circulation ayant un taux de CO2 de........paieraient.................ce qui me laissait penser aux véhicules déja immatriculés fussent ils de vieux modéles.
Pour conclure attendons de plus amples précisions que des informations journalistiques de première information.
@+
Je compléte avec un écrit pris sur " télégramme.com"
Les contours du malus annualisé pour les voitures les plus polluantes se précisent, suscitant les critiques d ' une partie des milieux automobiles. Un malus complémentaire annuel et « limité dans son montant » sera appliqué à partir du 1 e r janvier 2009 sur les véhicules neufs les plus polluants, ceux dont les émissions de CO2 sont supérieures à 250 grammes de CO2 par kilomètre : le ministère de l'Ecologie a confirmé hier les déclarations de Jean-Louis Borloo tenues dans Le Parisien.
- africastef
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Re: Annualisation du malus
Ce qui est incroyable dans le monde du 4 roues, c'est qu'aucun responsable d'automobile club a la mort mois le noeud ne se fache....
la meme chose en moto et le week-end suivant c'est le bordel a Paris et dans les grandes villes.
et on ne s'occupe encore QUE du co2.
Demagogie quand tu nous tiens.
les pharmacie peuvent deja comencer a se reaprovissioner en produit lubrifiant.
pour les camping-car pas de soucis, certain ministre ont le bras long, tout comme un president a une epoque avec les voitures sans permis.
Vive la republique,
vive la france
la meme chose en moto et le week-end suivant c'est le bordel a Paris et dans les grandes villes.
et on ne s'occupe encore QUE du co2.
Demagogie quand tu nous tiens.
les pharmacie peuvent deja comencer a se reaprovissioner en produit lubrifiant.
pour les camping-car pas de soucis, certain ministre ont le bras long, tout comme un president a une epoque avec les voitures sans permis.
Vive la republique,
vive la france